DSi vous souhaitez acheter un bien immobilier au Québec, vous avez peut-être vu des annonces ou visité des maisons en copropriété horizontale. Cette forme de copropriété divisée, est proche de la copropriété verticale qui régit les lots d’un immeuble.

Vous aimeriez en savoir plus sur le sujet et notamment ce qu’implique de faire le choix de la copropriété horizontale? Condo Stratégis vous éclaire sur les caractéristiques ainsi que les points communs et les différences que la copropriété horizontale présente avec la copropriété verticale.

Qu’est-ce qu’une copropriété horizontale?

On appelle copropriété horizontale un terrain commun constitué de maisons disposées côte à côte et dont les propriétaires ne possèdent pas la parcelle sur laquelle la maison est bâtie. Similaire à une copropriété pavillonnaire, il peut s’agir de maisons en lotissement, en rangée ou jumelées.

Dans ce cas de figure, chaque maison individuelle constitue un lot, c’est-à-dire une partie privative. Ainsi, l’ensemble des terrains appartenant à la copropriété sont des parties communes:

  • la voirie, les terrains de jeux, les équipements sportifs, les éclairages et les espaces verts constituent des espaces communs généraux,
  • le jardin attenant à la maison est également une partie commune, mais à usage exclusif du propriétaire du lot.

Les places de stationnement peuvent être, selon la copropriété, l’une ou l’autre. Dans le second cas, le copropriétaire dispose d’une place attitrée pour garer son véhicule.

Copropriété horizontale vs verticale: les points communs

En matière de droit, le législateur ne fait aucune différence entre copropriété verticale et horizontale. L’une comme l’autre doivent disposer:

  • de déclarations de copropriété;
  • d’un syndicat de copropriétaires;
  • d’une assurance,
  • d’un fonds de prévoyance.

Copropriété horizontale vs verticale : les différences

Quand il est question de copropriété horizontale, les services et les charges de copropriété pour une maison sont généralement plus limités que pour un condo:

  • l’assurance d’une copropriété horizontale ne couvre que les parties communes, (voiries, jardin d’enfants, terrains de jeux…),
  • il y a peu de personnel à payer, sauf pour l’entretien des équipements communs (pas de gardien, personnel de ménage, maintenance d’ascenseur…),
  • l’eau, l’électricité et le chauffage sont privatifs.

Nos conseils pour l’achat d’une copropriété horizontale

Acheter une maison en copropriété horizontale revient entre acquérir un condo et une maison unifamiliale, et nécessite d’éviter quelques pièges.

1. Renseignez-vous sur les modifications de la maison

Le terrain appartenant à la copropriété, vous n’êtes pas libre de faire ce que vous voulez en termes d’agrandissement ou de ravalement de façade. En effet, vous aurez généralement besoin d’une autorisation administrative pour engager ce type de travaux par vous-même.

Dans le cas de maisons jumelées, le processus est plus simple. Par exemple, en ce qui concerne les rénovations extérieures, il suffit habituellement de se coordonner avec le voisin. Quoi qu’il en soit, pensez à consulter le règlement de copropriété avant toute action sur une partie commune.

2. Achetez le bien de la copropriété horizontale au juste prix

Les pavillons en copropriété sont souvent plus abordables que les maisons unifamiliales. Par exemple, celles en rangée se vendent en moyenne 25% moins cher que des maisons séparées comparables.

3. Profitez de la subvention d’achat d’une première maison

La subvention d’achat d’un premier condo est un véritable coup de force pour les primo-accédants qui ont la possibilité d’emprunter à taux 0 jusqu’à 10% du prix du bien en fonction du type de copropriété.

4. Connaissez les services rendus par la copropriété

Sachez avant de vous engager ce qu’implique l’achat d’une maison en copropriété horizontale. Par exemple, l’entretien du jardin attenant à votre maison et qui constitue une propriété exclusive à votre nom est à votre charge.

5. Étudiez les charges de copropriété

Même réduits, il existe des frais de condo dans une copropriété horizontale. Consultez les relevés de charge et les procès-verbaux des dernières assemblées générales de copropriété. Vous connaîtrez ainsi le montant des charges, des travaux votés ainsi que tous les frais assumés par les copropriétaires (procédures judiciaires éventuelles envers des tiers ou en recouvrement de charges de copropriété, etc.).

De manière générale, pour tout achat en copropriété, consulter attentivement les documents suivants avant de signer permet d’éviter bien des mauvaises surprises une fois propriétaire:

  • la déclaration de copropriété,
  • le PV de la dernière Assemblée Générale des copropriétaires,
  • les décomptes de charges de copropriété.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à interroger le conseil syndical chargé de la gestion du syndicat de la copropriété qui vous intéresse. Vous pouvez aussi vous tourner vers des experts de la vie en copropriété comme Condo Stratégis. Nous pouvons vous aider dans vos démarches et vous guider sur vos droits et devoirs.